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ENTREPRISE - Saisie de risque BHV architectes/ingénieurs (planification HP)

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Schritt 1 von 14 Votre progression dans le formulaire

Souscripteur

Interlocuteur personnel chez le courtier d’assurance

Titre académique et nom du titulaire

Discipline d'enseignement / d'études

Année de l'examen final

Qualification professionnelle

Activité indépendante et libérale depuis

Création de l'entreprise

Bitte die Tätigkeiten als Architekt angeben. Bei Mehrfachnennungen die jeweiligen prozentualen Honoraranteile angeben.

Activités en tant qu'architecte (sélection multiple)

Architecte avec activité de direction ou de surveillance des travaux

Architecte sans activité de direction ou de surveillance des travaux

Architecte d'intérieur

Architecte paysagiste

Architecte en urbanisme local et régional

Urbaniste

Répartition des parts d’honoraires en % (activités d’architecte) Veuillez indiquer les parts honoraires en % pour les activités d'architecture sélectionnées ci-dessus.

Bitte die Tätigkeiten als Ingenieur angeben. Bei Mehrfachnennungen die jeweiligen prozentualen Honoraranteile angeben.

Activités en tant qu'ingénieur (sélection multiple)

Ouvrages d’ingénierie et infrastructures de transport

Structures porteuses (calculs statiques)

Équipements techniques (chauffage, climatisation, ventilation, sanitaire y compris installations d’ascenseurs et automatisation du bâtiment)

Équipements techniques (électriques)

Équipements techniques (installations de levage, installations spécifiques à l'utilisation et procédés, automatisation des ouvrages d'ingénierie)

Physique du bâtiment thermique

Isolation phonique et acoustique de la pièce

Travaux de terrassement et de fondations, mécanique des sols

Planification des installations électrotechniques/mécaniques

Technologie environnementale

Technique de mesure

Expert et expert en construction

Expert et expert en génie civil

Expert et expert en statique des constructions

Expert et expert en béton armé

Expert et expert en technique du bâtiment

Expert et expert en génie mécanique

Ingénieur de contrôle en statique du bâtiment

Gestion de projet

SiGeKo (Coordinateur sécurité et protection de la santé)

Gestion des installations

Conseil en énergie

Expert en efficacité énergétique

Sécurité au travail

Planification des surfaces

Construction de machines et d'installations

Répartition des parts d’honoraires en % (activités d’ingénieur) Veuillez indiquer les parts honoraires en % pour les activités d'ingénierie sélectionnées ci-dessus.

Bitte die Tätigkeitsschwerpunkte und besondere Tätigkeiten angeben.

Concentration d'activité Planification en %

Concentration d'activité Appel d'offres en %

Concentration d'activité Surveillance de chantier et documentation en %

Concentration d'activité Gestion d'objets en %

Concentration d'activité Activité de conseil en %

Explication détaillée de l'activité de conseil

Des risques de développement et d'expérimentation sont-ils pris ?

non

oui

Si oui, précisions sur le risque

Des prestations d'ingénierie / de planification sont-elles fournies pour des barrages, tunnels ou constructions de métro ?

non

oui

Des prestations d'ingénierie / de planification sont-elles fournies pour des éoliennes ?

non

oui, sur terre (onshore)

oui, en mer (offshore)

Veuillez indiquer le cas échéant s'il s'agit d'onshore ou offshore.

Des prestations d'ingénierie / de planification sont-elles fournies pour la construction / la technique de façades ?

non

oui

Des prestations d'ingénierie / de planification sont-elles fournies pour des entreprises de transport ferroviaire / d'infrastructure ?

non

oui

Des prestations d'ingénierie / de planification sont-elles fournies pour des projets liés à des explosions ?

non

oui

Veuillez indiquer la part du montant total des honoraires en %, le cas échéant.

Part des honoraires totaux pour les projets liés aux explosions en %

Des prestations d'ingénierie / de planification sont-elles fournies pour des véhicules terrestres, aériens ou spatiaux ?

non

oui

Des prestations d'ingénierie / de planification sont-elles fournies pour des véhicules nautiques ou autres véhicules ?

non

oui

Des prestations d'ingénierie / de planification sont-elles fournies pour des centrales nucléaires ou installations offshore ?

non

oui

Des prestations d'ingénierie / de planification sont-elles fournies pour des attractions (montagnes russes, etc.) ?

non

oui

Des prestations d'ingénierie / de planification sont-elles fournies pour des grues à tour ou mobiles ?

non

oui

Des prestations d'ingénierie / de planification sont-elles fournies pour des cavernes, pipelines ou terminaux gaziers ?

non

oui

Hinweis: Tätigkeiten als Generalübernehmer, Generalunternehmer, Bauherr, Bauträger, Baubetrieb oder Hersteller von Baumaterialien sind i. d. R. gesondert zu versichern.

Êtes-vous, ou des entreprises affiliées ou des proches, actifs en tant que

Entrepreneur général et/ou entrepreneur principal

Maître d'ouvrage, promoteur, superviseur de chantier

Entreprise de construction ou d’extension

Fabricant ou distributeur de matériaux de construction

D'autres activités, non mentionnées ci-dessus, notamment inhabituelles pour l'entreprise, sont-elles exercées ?

non

oui

Si oui, description détaillée des activités supplémentaires ou inhabituelles pour l'entreprise

Fournissez-vous des prestations de planification ou d'ingénierie environnementales pour des installations de traitement des eaux usées ?

non

oui

Fournissez-vous des prestations de planification ou d'ingénierie liées à l'environnement pour des installations de traitement des gaz de combustion ?

non

oui

Fournissez-vous des prestations de planification ou d'ingénierie environnementales pour des ouvrages ou installations de gestion ou de traitement des déchets ?

non

oui

Si oui, description précise des prestations de planification ou d'ingénierie liées à l'environnement

Examinez-vous, évaluez-vous ou expertisez-vous des sites contaminés ?

non

oui

Planifiez-vous ou supervisez-vous des assainissements de sites contaminés ?

non

oui

Exercez-vous d'autres activités de conseil, d'examen, d'analyse ou d'expertise environnementale ?

non

oui

Si oui, description précise de ces activités liées à l'environnement

Travaillez-vous selon des « systèmes librement structurés » (plans d'atelier, directives d'atelier, littérature spécialisée pertinente) ?

non

oui

Mettez-vous en service et/ou surveillez-vous des installations / machines / appareils ?

non

oui

Des prestations de construction / d'exécution (y compris en tant qu'entrepreneur général) ou des prestations en tant que fabricant de produits ou fournisseur de matériaux de construction / machines / installations sont-elles fournies ?

non

oui

Êtes-vous, ou des entreprises affiliées ou des proches, actifs en tant que maître d'ouvrage (même occasionnellement) ?

non

oui

Les prestations mentionnées sont-elles fournies par

Membres de la famille vivant sous le même toit

Directeur général / Associé / Partenaire du bureau

Entreprise dirigée par vous / vos proches / dirigeants / associés / partenaires ou dans laquelle vous détenez des participations

Veuillez sélectionner plusieurs points si nécessaire.

Votre bureau ou une entreprise/personne liée financièrement ou personnellement fournit-elle des prestations en tant que

Promoteur immobilier

Entrepreneur général

Votre bureau ou une entreprise/personne liée fournit-elle, pour les mêmes projets, des prestations d'architecte ou d'ingénieur incluant également des activités selon les points ci-dessus ?

non

oui

Montant de la somme annuelle des constructions (pour les prestations mentionnées ci-dessus) Indication en euros.

Montant de la part annuelle des honoraires pour les prestations de planification externes pures Indication en euros.

Des objets (bâtiments, machines, installations, équipements techniques, etc.) ou des parties de ceux-ci sont-ils conçus pour être ensuite fabriqués en série ?

non

oui

Si oui, quels objets / pièces sont fabriqués en série ?

Nombre de pièces produites en série

Prix unitaire maximal de ces pièces en euros

Des prestations sont-elles réalisées qui ne correspondent pas aux règles de l'art reconnues ?

non

oui

Si oui, description des prestations ne respectant pas les règles de l'art reconnues

Des procédés ou étapes de procédés sont-ils utilisés qui ne sont pas ou pas suffisamment éprouvés ?

non

oui

Si oui, description de ces procédés ou étapes de procédés

Des matériaux sont-ils utilisés dont l'effet n'a pas été suffisamment testé pour l'usage concret ?

non

oui

Si oui, description de ces matériaux et de leur utilisation

Travaillez-vous exclusivement ou majoritairement (plus de 50 % du volume des commandes) pour un donneur d'ordre principal ou ancien donneur d'ordre ?

non

oui

Volume de commande attribué aux commandes pour le donneur d'ordre principal (euros)

Travaillez-vous exclusivement ou majoritairement (plus de 50 % du nombre de vos commandes) pour un donneur d'ordre principal ou ancien donneur d'ordre ?

non

oui

Nombre de commandes par an attribuées au donneur d'ordre principal

Nom, adresse et activité du client principal (en cas d'activité prédominante pour un client principal)

Reprenez-vous des commandes pour des entreprises liées à votre bureau par une union de personnel, une relation sociétaire ou une participation au capital ?

non

oui

Relations de participation / interconnexions (le cas échéant)

Y a-t-il eu par le passé une relation d’emploi avec un client principal ?

non

oui

Informations détaillées sur l'ancien contrat de travail (quand, avec qui, etc.)

Assumez-vous la responsabilité personnelle pour des prestations d'architecte / ingénieur étrangères, non réalisées ou reprises par vous ?

non

oui

Si oui, informations détaillées sur la responsabilité personnelle assumée

Des prestations sont-elles également fournies pour des projets à l'étranger ?

non

oui

Si oui, dans quels pays et avec quelle part du chiffre d'affaires total ?

Quel droit doit s'appliquer aux projets à l'étranger ?

Droit allemand

droit national applicable

Avez-vous des succursales à l'étranger ?

non

oui

Adresses des agences secondaires (le cas échéant)

Existe-t-il des interconnexions d’entreprise avec des entreprises qui sont également clients (personnel en commun, relations de société, participations au capital, etc.) ?

non

oui

Description des interrelations d'entreprise et des pays / parts de chiffre d'affaires

Honoraires (nets) de l'année précédente en euros

dont pour la sous-traitance à des tiers (architectes/ingénieurs indépendants avec leur propre BHP) en euros

Principaux clients par chiffre d'affaires – 1er client (nom et secteur d'activité), part approximative du chiffre d'affaires total en %

Principaux clients par chiffre d'affaires – 2e client (nom et secteur d'activité), part approximative du chiffre d'affaires total en %

Principaux clients par chiffre d'affaires – 3e client (nom et secteur d'activité), part approximative du chiffre d'affaires total en %

Nombre d'employés – temps plein

Nombre d'employés – temps partiel

Nombre d'apprentis

Nombre de collaborateurs indépendants (sans propre BHP)

Somme annuelle des salaires et traitements (bruts) pour tous les employés en euros

Rémunération annuelle brute des collaborateurs indépendants (sans BHP propre) en euros

Un système de gestion de la qualité certifié est-il en place ?

non

DIN EN ISO 9001 et suivants

Capital assuré souhaité RC corporelle (en euros)

Capital assuré souhaité RC matérielle/financière (en euros)

La coassurance des dommages liés à l'amiante est-elle pertinente ?

non

oui

Vous ou un employé possédez-vous une autorisation spéciale (certificat selon TRGS 519) pour l'amiante ?

non

oui

Faut-il couvrir d'autres risques de responsabilité civile (éventuellement via des polices séparées) ?

Assurance responsabilité des dirigeants D&O

Couverture AGG (Loi générale sur l'égalité de traitement)

Informations complémentaires sur d'autres risques de responsabilité civile (si souhaité)

Franchise souhaitée

2.500 €

5.000 €

10.000 €

autre franchise

Autre franchise souhaitée en euros

Mode de paiement souhaité

par facture

par prélèvement automatique

Modalité de paiement souhaitée

annuel (1/1)

semestriel (1/2)

trimestriel (1/4)

mensuel (1/12)

Existe-t-il ou a-t-il existé une assurance précédente ?

non

oui

Assurance précédente – Compagnie

Assurance précédente – Numéro de certificat d'assurance

Assurance précédente – Échéance

Résiliation de l'assurance précédente effectuée par

Souscripteur

Assureur

Limite de garantie antérieure pour dommages corporels en euros

Limite de garantie antérieure pour dommages matériels / financiers en euros

Franchise antérieure en euros

Nombre, type et montant des dommages antérieurs y compris la réserve des 5 dernières années (également les dommages non assurés)

Une demande d'assurance responsabilité professionnelle a-t-elle déjà été révoquée, refusée ou acceptée uniquement avec des conditions particulières par le propriétaire, associé ou gérant ?

non

oui

Informations complémentaires sur les demandes révoquées, refusées ou acceptées uniquement sous conditions particulières

Le propriétaire, associé, directeur ou les employés connaissent-ils des circonstances actuelles pouvant entraîner une réclamation à leur encontre ou contre l'entreprise ?

non

oui

Informations complémentaires sur les circonstances connues pouvant entraîner une réclamation

Autres indications et remarques

Bei den Fragen handelt es sich um Fragen über gefahrerhebliche Umstände. Unvollständige und unrichtige Angaben zu den gefahrerheblichen Umständen berechtigen den Versicherer, im Falle der vorsätzlichen oder grob fahrlässigen Verletzung der Anzeigepflicht, vom Versicherungsvertrag zurückzutreten. Wird die Anzeigepflicht vorsätzlich oder grob fahrlässig verletzt, hat der Versicherer das Recht, den Vertrag innerhalb eines Monats ab Kenntnis von der Anzeigepflichtverletzung unter Einhaltung einer Frist von einem Monat zu kündigen. Diese Daten werden ggf. zur weiteren Verarbeitung (z. B. Angebotserstellung, Schadenbearbeitung etc.), wie in der "Einwilligungserklärung zur Datenverarbeitung" beschrieben, an Versicherer und Dienstleister weitergeleitet.

Date

Signature du client

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